maître principal

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

adjoint au maire de Terrasson (Dordogne) ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales

Au grade de chevalier

Professeur

membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées

3

membre titulaire

rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance

au titre de l'année 2005

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2004

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie)

directeur d'un office d'HLM ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

LOGEMENT

Au grade de chevalier

caporal-chef, infanterie. Cité

médaille militaire

ARMEE DE TERRE

directeur adjoint au centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie)

à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

modifiée

I. - Liste principale

membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 6

Systèmes cardio-vasculaire, respiratoire et musculaire

membres élus

Collège A 2

gendarme ; 29 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

directeur régional des impôts à Châlons-en-Champagne ; 35 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

BUDGET

Au grade de chevalier

directeur adjoint, centre hospitalier, Annecy (Haute-Savoie)

au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

infanterie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

De Bernard

M. Mouchonière

à la direction régionale de Champagne-Ardenne, chargé de l'emploi de directeur régional

aux directions

chef des services fiscaux de classe normale chargé de l'emploi de directeur régional de Champagne-Ardenne

directeur régional à la direction régionale de Champagne-Ardenne

directeur adjoint, centre hospitalier, à Annecy (Haute-Savoie)

au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

25

Professeur

Membres de la Commission nationale de première instance de qualification en allergologie

membre titulaire

à compter de la date de réception dans leur grade

Bosschere (Jean-Baptiste de)

directeur honoraire de l'Ecole normale supérieure à Paris. Officier du 3 octobre 1975

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Officier du

Ministère de l'éducation nationale

Au grade de commandeur

maire de Nîmes

membres du Conseil supérieur des bibliothèques

à compter de la date du présent arrêté

4° Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la culture et du ministre chargé de la recherche

direction des services fiscaux de l'Orne

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

infanterie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant

Les adjudants-chefs

député-maire de Nîmes (Gard)

sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire

membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain

au titre de l'article 5 du décret du

modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

maire de Nîmes (Gard), député

membres du Conseil national des villes et du développement social urbain

au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du

portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

président-directeur général de Cacharel, député-maire de Nîmes

membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar

Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Languedoc-Roussillon

Membres de droit

Le délégué régional à la recherche et à la technologie

Personnalités

capitaine de vaisseau

à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Chevalier du

trésorier principal de 2e classe

sur un emploi de chargé de mission contractuel auprès de l'office public départemental d'habitations à loyer modéré du Tarn

pour une durée maximale de trois ans